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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETPO
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NAVIGUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIGUARD
ETPO, Société Anonyme
BOLINA Ltd Company, Société britannique

Numéro de dépôt :
3859565
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
NAVIGUARD de ETPO

Présentation de la marque NAVIGUARD

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ETPO et la société BOLINA Ltd Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ETPO domicilié(e) 3 place du Sanitat - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société BOLINA Ltd Company domicilié(e) 1 Elm Grove Avenue, TOPSHAM, EX30 EH, Exeter - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NAVIGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIGUARD est expirée depuis le 16 septembre 2021.

ETPO a également déposé les autres marques suivantes : ETPO DEVELOPPEMENT DURABLE


ETPO, Société Anonyme - 3 place du Sanitat - 44100 - NANTES - France - SIREN 3

BOLINA Ltd Company, Société britannique - 1 Elm Grove Avenue, TOPSHAM, EX30 EH, Exeter - Royaume-Uni


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour un dispositif de dissipation de l'énergie cinétique d'un navire, bouées de corps-morts en métal (amarrage), raccords métalliques de câbles non électriques, serre câbles métalliques, serrurerie et quincaillerie, conteneurs flottants métalliques, cordages métalliques, filins d'acier, liens métalliques, ressorts (quincaillerie métallique), tendeurs de fils métalliques (étriers de tension) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), dispositifs d'équilibrage, flotteurs pour la natation, bouées de flottaison pour le maintien en surface d'un dispositif de dissipation de l'énergie cinétique d'un navire, dispositifs de protection contre les chocs à savoir dispositif de dissipation de l'énergie cinétique d'un navire, câbles coaxiaux, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de vitesse, régulateurs de vitesse, instruments pour la navigation, enregistreurs de pression, mesureurs de pression, filets de protection contre les accidents, régulateurs contre les surtensions, dispositifs de sauvetage, dispositifs de secours, bouées de signalisation, appareils pour la sûreté du trafic maritime et fluvial ;

Construction, réparation, services d'installation, réparation sous-marine, supervision (direction) de travaux de construction, traitement contre la rouille, tous ces services étant en relation avec l'installation et l'entretien d'un dispositif de dissipation de l'énergie cinétique d'un navire.